Service édité par Societe.com. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Voir Notre territoire - Tous les avis d'enquêtes publiquesJe m’abonne pour recevoir une alerte par email pour les nouveaux commentaires La CC du Lac d'Aiguebelette est couverte par le SCOT de : Avant Pays Savoyard.
Lac d'Aiguebelette - Affluence estivale .
3 talking about this. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président. La CCI de la Savoie dévoile les résultats de son enquêteJacques Dallest : « Les magistrats sont souvent confrontés au quart-monde » CCLA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU LAC D’AIGUEBELETTE Le public est informé que par arrête nº2019_36 du 19/09/2019, M. le Président de la Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette a prescrit l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’approbation des zonages d’assainissement de.
Son siège se situe à Nances (Savoie).
communes de la Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette (CCLA). Merci de nous le signalerCliquez sur le bouton ou copiez manuellement le lienCCLA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU LAC D’AIGUEBELETTE Le public est informé que par arrête nº2019_36 du communes de la Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette (CCLA).Donnez votre point de vue ! Accédez aux numéros des entreprises Ces dernières sont définies dans ses statuts. La CC du Lac d'Aiguebelette comporte 10 communes classées au titre de la Loi Montagne.
À une voix près, Denis Guillermard, qui avait laissé sa place à la mairie de Novalaise lors des dernières Municipales
Communauté de communes Historique Si vous poursuivez votre navigation sur le site, vous acceptez ces cookies. Die Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (abgekürzt CCLA) ist ein französischer Gemeindeverband mit Rechtsform einer Communauté de communes im Département Savoie, dessen Verwaltungssitz sich in dem Ort Nances befindet.. Der zum Jahreswechsel 1997/8 gegründete Gemeindeverband besteht aus zehn Gemeinden auf einer Fläche von 86,2 km 2. Découvrez l’enquête publique ! Accédez aux numéros de TVA
Cette intercommunalité regroupe 10 communes est en fonction depuis le 31 décembre 1997. Ce numéro
Hier soir, à l’occasion de l’installation du conseil communautaire de la Communauté de communes du lac d’Aiguebelette (CCLA), André Bois, maire de Dullin, a été élu président avec 14 voix, contre 12 pour Denis Guillermard, président sortant. Retrouvez toutes les informations et les réactions des citoyens.
CC du Lac d'Aiguebelette (CCLA) Communauté de Communes du Lac d'Aiguebelette (CCLA) la Communauté de Communes du Lac d'Aiguebelette (CCLA) date du 31/12/1997 est compte aujourd'hui 10 communes. Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Confluences sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Hier soir, à l’occasion de l’installation du conseil communautaire de la Communauté de communes du lac d’Aiguebelette (CCLA), André Bois, maire de Dullin, a été élu président avec 14 voix, contre 12 pour Denis Guillermard, président sortant. © La Vie Nouvelle - Les Affiches de Savoie - 2019
X ans et X jours Service édité par Societe.com. Voir