RDC - Vacances parlementaires: ... Publié lun 27/07/2020 - 21:46. Le bureau de l'ARP demeure cependant en état de réunion, en prévision des exigences et échéances nationales, précise la même source. Session extraordinaire À l'opposé de la précédente, une session extraordinaire se tient en dehors de la période prévue ou retenue pour la durée de la session ordinaire. Fiscalité des non-résidents: les devoirs de vacances des parlementaires. 1809 0 obj <> endobj

h�b``�c``:�����eƀ Les responsables des établissements scolaires publics et privés du pays ont intensifié des réunions préparatives pour la reprise imminente des cours pour... Samedi, 27 juin 2020 05:00 MISE À JOUR Samedi, 27 juin 2020 05:00 Coup d'oeil sur cet article. 129 parlementaires ont déjà apporté leur soutien à cette initiative, dont les députés Matthieu Orphelin, Cédric Villani ou encore la sénatrice et ancienne ministre de la Famille Laurence Rossignol. Partant de l’anecdote latine qui dit « Homo Homini lupus » qui veut dire « L’Homme est un loup pour l’homme »,...

Souhaits de vacances pour les parlementaires. Une réunion technique doit se tenir en septembre pour recueillir leurs conclusions. Le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple (ARP) a décidé que les vacances parlementaires se poursuivront durant deux mois, à compter du 1er août jusqu’au 30 septembre 2020.Selon un communiqué rendu public hier soir par le parlement, le bureau de l’ARP a pris cette décision lors de sa réunion jeudi, et ce conformément à la Constitution et au règlement intérieur du parlement.Le bureau de l’ARP demeure cependant en état de réunion, en prévision des exigences et échéances nationales, précise la même source.Au cours de la réunion, il a été procédé également à l’examen des projets et des propositions de loi qui ont été soumis aux commissions.La réunion a été aussi l’occasion de fixer le calendrier pour la constitution des structures parlementaires en prévision de la prochaine session, indique le communiqué.En ce qui concerne les motions présentées par le mouvement Ennahdha, il a été décidé de les examiner à l’ouverture de la prochaine session parlementaire, apprend-on de même source. ... Cette délégation des parlementaires de la Funa s'est aussi rendue compte de la progression des érosions de Mosoni et Matondo avant d'inspecter les travaux de curage de la rivière Kalamu. endstream endobj startxref

Chaque année, le Parlement européen établit un calendrier des réunions. L’envers du décor des nuits kinoises n’est pas ignoré. Par. C’est pour nous un honneur de revenir avec notre deuxième réflexion qui s’aligne une fois de plus sur les modalités de la... Calendrier prévisionnel de la session ordinaire 2020-2021. arrêté par les Conférences des Présidents du 21 juillet 2020.

Samedi, 27 juin 2020 05:00 MISE À JOUR Samedi, 27 juin 2020 05:00 Coup d'oeil sur cet article.
CTRL + SPACE for auto-complete. Autres; Rémi Nadeau . C’est en principe ce dimanche 05 juillet 2020 qu’expire le 5è état d’urgence sanitaire en RDC.Après l’Assemblée nationale qui devait, ce samedi 4 juillet, voter le projet de loi de la 6è demande de l’état d’urgence sanitaire, ce lundi 6 juillet sera au tour du sénat.A en croire le rapporteur de cette chambre haute du parlement, le Professeur Kaumba Lufunda, ce lundi en séance plénière, sera voté d’abord le projet de loi portant prorogation (6è) de l’état d’urgence sanitaire en RDC.À la même source de préciser également qu’un autre point, à l’ordre du jour, sera l’examen des modalités de programmation des vacances parlementaires.© POLITICO.CD. 1849 0 obj <>stream Souhaits de vacances pour les parlementaires. 1841 0 obj <>/Filter/FlateDecode/ID[<4594E1004D29CE44894747FDE082BC29><6FDDBA415D318D49A377E05311BA8060>]/Index[1809 41]/Info 1808 0 R/Length 130/Prev 118891/Root 1810 0 R/Size 1850/Type/XRef/W[1 3 1]>>stream Semaines du Sénat. Avril 2020 Mai 2020: Juin 2020. 5 août 2020. Le bureau de l’Assemblée des représentants du peuple a décidé également de rester cependant en état de réunion, en prévision des exigences et échéances nationales, précise la même source. Les sessions parlementaires peuvent être ordinaires, extraordinaires ou de plein droit. Calendrier annuel. Tous droits réservés. 18 août 2020 à 19:26 «Systématisation» des masques au travail … Il manque encore cependant plus d'une cinquentaine de soutiens pour que le projet de loi soit soumis au Conseil constitutionnel.